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Pilotes tout terrain: GRATUIT                                                 

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Jean-François MOULIA

jeanfrancois.moulia64@gmail.com

06 72 89 91 39

 

Conditions générales d'utilisation

 
Tout annonceur déclare avoir pris connaissance des conditions générales d'utilisation et les accepter sans réserve.
Les annonces seront automatiquement retirées au bout de 9 mois de parution sauf demande de prolongation émanant du vendeur.
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Il est de la responsabilité des annonceurs de vérifier leur statut de particulier ou de professionnel, notamment au regard des articles L121-1 et L110-1 du Code de Commerce selon lesquels:
"Sont commerçants ceux qui exercent des actes de commerce et en font leur profession habituelle"
Et
"La loi répute actes de commerce:
Tout achat de biens meubles pour les revendre, soit en nature, soit après les avoir travaillés et mis en oeuvre...
"